Déposée le 9 avril 1985 par la société Ets G. Genet Ordures Service
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « O.S.PELICAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Ets G. Genet Ordures Service domicilié(e) 94, rue de Provence BP 693, 75425 Paris Cedex 09 (dossier no 2047025) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 037 .
La marque O.S.PELICAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque O.S.PELICAN est expirée depuis le 9 avril 2005.
Ets G. Genet Ordures Service a également déposé les autres marques suivantes : TAMANOIR
Ets G. Genet Ordures Service - 94, rue de Provence BP 693, 75425 Paris Cedex 09 (dossier no 2047025) - France - SIREN 775690037
Renouvellement sans limitation le 6 avril 1995 n°2047025 - Publication au BOPI 1995-04-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37
Collecte de tous types de déchets, produits à récupérer ou recycler, marchandises stockés dans des bacs (roulants ou non) d'une capacité de 120 litres à 10 m3, vidés à l'aide d'un basculeur de conteneurs à l'intérieur d'une benne à compaction fixée sur un châssis automobile - Les conteneurs ci-dessus désignés - Le véhicule spécial ci-dessus mentionné.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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